Conditions générales de vente

Article 1: Définitions

Dans les conditions générales de livraison et de paiement les termes ci-après sont portés à votre connaissance, en tenant compte que d’autres sont exceptionnellement indiqués :

  • Cloud-Forge : la société sous le nom commercial de “Cloud-Forge”, établie à Vesoul, 61 rue Baron Bouvier (France)
  • Le site internet : le site internet de Cloud-Forge, et toutes les pages sous-jacentes, à l’exception des liens.
  • Produit : l’article ou les articles qui sont concernés par un accord entre Cloud-Forge et le client. Relatifs à un accord convenu au sujet du délai octroyé au client pour la livraison, et pour lequel le client s’engage à payer le prix convenu.
  • Client : Chaque personne physique qui commerce avec Cloud-Forge.

Article 2 : Généralités

Ces conditions sont soumises pour accord de chaque promotion et/ou offre, ainsi que chaque accord conclu entre Cloud-Forge et le client, ainsi que son exécution.

Article 3: Prix des produits:

Les prix sont indiqués TVA comprise. Des prix sous réserve d’erreurs, de fautes d’impression et d’éventuelles hausses de prix.

Article 4: Frais d’envoi:

Les frais d’envoi diffèrent suivant le montant total des articles commandés et le pays de livraison.

Article 5: Délai de livraison:

Les produits ne sont pas toujours en stock. Dès réception du paiement, si le produit est en stock, le colis est immédiatement emballé. Dans le cas ou le produit ne serait pas en stock, il sera réalisé le jour de la commande passée avant midi (GMT+1) ou le lendemain au plus tard le cas échéant. Nous nous rendons à la poste dès que les colis sont prêts, les envois sont réalisés en Colissimo (ou lettre suivies pour les plus petits objets). Dès le départ d’un envoi, vous recevez un e-mail avec un lien de traçage grâce auquel vous pouvez suivre le colis jusqu’à sa livraison. Les Colissimo ou les lettres suivies seront amenés à votre domicile le premier jour ouvrable (France) ou le troisième jour ouvrable (Europe) suivant la prise en charge. Si personne n’est présent à la maison, le livreur laissera une carte de passage dans la boîte aux lettres. Elle vous avertira qu’il est passé et vous donnera les informations nécessaires pour fixer une nouvelle date de livraison. Pour pouvoir livrer un Colissimo, le livreur a besoin parfois d’une signature. Veillez donc à utiliser une adresse où quelqu’un est présent. Cloud-Forge s’engage à tout faire pour effectuer la livraison dans les délais convenus. Cependant tout dépassement des délais signifiés sur le site ne peut pas être prétexte au renoncement de la commande.

Article 6: Moyens de paiement:

  • Visa
  • Mastercard
  • Carte Bleue

Article 7: Promotions, offres et commandes

  1. Toutes les promotions présentes sur le site internet sont valables durant la période où ils sont affichés.
  2. Les images, les dessins, tailles et poids des produits livrables sont aussi précisément que possible donnés sur le site. Les photos sont données à titre informatif et peuvent contenir des éléments qui ne sont pas compris dans le prix affiché pour l’article. Cloud-Forge prendra grand soin à exécuter les commandes et la livraison des biens dans toute la mesure de ses possibilités. Toutefois, Cloud-Forge ne pourra pas être tenue responsable pour les fautes ou les vices cachés présents.
  3. Les prix dans les offres concernées, promotions et/ou commandes sont TVA comprise et hors frais d’envoi, à moins que d’autre chose ne soit indiqué.
  4. Les frais d’envoi cités sont ceux prévus pour la Belgique, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la France, plus généralement l’EU, l’Amérique du Nord.

Article 8: Accord

  1. L’accord est d’application quand le client a effectué une commande, et que Cloud-Forge a envoyé au client une confirmation d’ordre par mail.

Article 9: Droit de retour

  1. Durant 30 jours à partir de la date de réception du ou des produits, le client a le droit, sans devoir se justifier, de révoquer l’accord. Le client sera tenu de régler les frais de retour du ou des produits et d’en informer par communication Cloud-Forge, par email et d’indiquer également quel est le produit concerné. Après l’envoi de cette communication, le client a 14 jours ouvrables pour renvoyer le produit à Cloud-Forge, 61 rue Baron Bouvier 70000 Vesoul (France). Le client recevra dans les 14 jours ouvrables après réception de sa demande le remboursement des produits concernés, subordonné à l’état des marchandises envoyées à Cloud-Forge. Dans le colis d’envoi, le client ajoutera une lettre dans laquelle seront indiqués son nom, le numéro du bon de commande et le numéro de client.
  2. Si le client décide de renvoyer le ou les produits, les frais de retour seront à sa charge, Cloud-Forge ne prendra pas ces frais dans la note de remboursement. Les éventuels dégâts de quelque nature qui seraient survenus lors du retour seront portés à la charge du client.
  3. De même Cloud-Forge n’acceptera les retours qu’à la condition que les produits soient dans état propre à les remettre en vente:
  • colis complet
  • en état d’origine
  • sans trace d’utilisation Si du ruban collant doit être utilisé pour renforcer le colis à retourner, veuillez utiliser du papier collant transparent. Le produit pourra ainsi être remis en vente. Si possible, le colis et son emballage seront emballés dans une autre boîte ou recouverts de papier.
  1. Le droit de rappel ne s’applique pas pour les produits qui ont été recherchés pour le client ou assemblés. De même, le droit de rappel n’est pas applicable lors de l’achat de produits réalisés sur mesures.

Article 10: Réclamation

  1. Le client est tenu de vérifier à la livraison du ou des produits les défauts visibles, et/ou si l’objet livré correspond bien à l’accord convenu.
  2. Les réclamations relatives aux défauts visibles et/ou l’absence de livraison relative à la facture donnent accès au droit de retour des marchandises dans les 14 jours après livraison, à soumettre par écrit.
  3. Toutes les réclamations, de quelque nature que ce soit, peuvent seulement donner lieu à l’échange des produits, ou au remboursement raisonnable des sommes versées.

Article 11: Responsabilité

Cloud-Forge ne pourra jamais être tenue responsable si le dommage est à attribué à un acte de malveillance, aussi bien qu’au mauvais usage que le client a fait du produit livré.

Article 12 : Cas de force majeure

  1. Cloud-Forge ne peut être tenue responsable pour tous les événements de force majeure. Ils exonèrent le vendeur de toute responsabilité.
  2. Si le cas de force majeure dure plus longtemps que deux mois, les deux parties sont en droit de rompre l’accord conclu.

Article 13: Différends

  1. Tous les différends, également ceux générés par l’une des parties, seront débattus au sein des tribunaux dont dépend Cloud-Forge.
  2. Chaque accord conclu entre Cloud-Forge et le client sera, à l’exclusion d’un autre, soumis à la réglementation Française.

Article 14: Cookies

Pendant une visite sur le site des ‘cookies’ peuvent être installés sur le disque dur de votre ordinateur. Un cookie est un fichier texte qui est placé par le serveur d’un site internet dans le navigateur de votre ordinateur ou sur votre appareil mobile comme votre smartphone ou votre tablette quand vous consultez un site internet. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour identifier les personnes, mais uniquement pour identifier une machine.

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